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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE GOURGAZAUD
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LE P'TIT GRAIN DE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE P'TIT GRAIN DE
CHATEAU DE GOURGAZAUD S.A.S.

Numéro de dépôt :
3426284
Date de dépôt :
26/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2016
LE P\'TIT GRAIN DE de CHATEAU DE GOURGAZAUD

Présentation de la marque LE P'TIT GRAIN DE

Déposée le 26 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE GOURGAZAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE P'TIT GRAIN DE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE GOURGAZAUD domicilié(e) 34210 LA LIVINIERE - 34210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 067 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DE GOURGZAUD S.A.S. MADAME TIBURCE ANNICK domicilié(e) 34210 LA LIVINIERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P'TIT GRAIN DE est expirée depuis le 26 avril 2016.

CHATEAU DE GOURGAZAUD a également déposé les autres marques suivantes : PATER FAMILIAS , LE P'TIT GRAIN DE SAUVIGNON , Les vignes de Céleste , LE P'TIT CANCAN , Clos Céleste , Les vignes de Marius , GOURGAZAUD , Le Petit Plô , GOURGAZAUD , LE P'TIT GRAIN DE SYRAH


CHATEAU DE GOURGAZAUD S.A.S. - 34210 LA LIVINIERE - 34210 - France - SIREN 314067141


CHATEAU DE GOURGZAUD S.A.S. MADAME TIBURCE ANNICK - 34210 LA LIVINIERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

– joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instrument chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisines ou de ménages en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux.– boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.– tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.